Main Design

Éditeur

Main Design est édité par Germain Loyer, entrepreneur individuel, activité de développement web, intégration, design d'interface et accompagnement technique de sites légers.

• Nom commercial : Main Design
• Responsable de publication : Germain Loyer
• SIRET n° 515 210 854 00029
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Contact : ouvrir le formulaire de contact

Facturation et paiement

Les délais de paiement applicables aux services sont de 30 jours à compter de la date de facturation.

En cas de paiement tardif, une pénalité de retard de 10 % du montant de la facture pourra être appliquée, ainsi que l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au douzième alinéa du I de l'article L. 441-6, fixée à 40 euros.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

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